Anthropo 2009 - Les principes du procès cours de Sciences Humaines et Sociales de 1ère année de médecine

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Anthropo 2009 - Les principes du procès dans la fac Henri Warembourg sur Lille par ion-ion

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Les commentaires (7)

ok

j'ai pas besoin d'ecrire alors

Par

inconnu à Le 16 Septembre 2009 à 17:33:00

oups

Désolée c'est bien le principe de légalité, effectivement !

Je corrige tout de suite, merci de l'avoir signalé ^^

Par

ion-ion à Le 11 Septembre 2009 à 21:14:00

principe d'égalité??

il me semble que ce n'est pas le principe d'égalité ms de légalité (au tt début du cours).

sinon continue comme ca marion, c'est génial !! ca m'aide vachement quand j'arrive pas a tout noter en cours (surtout en anat)!

Alex

Par

inconnu à Le 11 Septembre 2009 à 21:09:00

intro

Intro

- garantie du respect des valeurs fondamentales de la démocratie

- principe de légalité : limite le pouvoir du juge à ce que dit la loi

- principe de relativité :

1) nécessicité d'une saisie pour ceux qui réclament la justice pour émettre l'intervention du juge

2) obligation de statuer sur le litige sous peine de DENI de justice

Voilà mntnt vs avez l'intro exacte ^^ merci pour cette aide parfois plus que necessaire =P

Par

inconnu à Le 10 Septembre 2009 à 22:32:00

Téléchargement

Vous pouvez d'ores et déjà télécharger le cours en format PDF pour l'imprimer.

Bonne révision.

Par

Mimon à Le 10 Septembre 2009 à 21:17:00

merci !

Je te remercie beaucoup de partager ça =)

J'osais même pas demander, je pensais que personne ne le ferait. Et j'avais tord !

Je rajoute ça tout de suite.

Par

ion-ion à Le 10 Septembre 2009 à 20:18:00

Proposition d'Intro pr cette partie

Mes notes quant à l'intro, libre à toi d'y jeter un coup d'oeil... Et merci à toi pour ce site qui m'aide beaucoup chaque jour !

Donc :

I. Introduction

La justice garantie le respect des valeurs fondamentales de la démocratie. Elle obéït à deux principes :

- Principe d'Egalité : Les juges prennent leurs décisions si elles sont écrites dans la loi.

- Principe de Relativité : le citoyen doit saisir la justice pour qu'une action soit menée. Le juge a alors pour droit et devoir de statuer, de prendre une décision quand à cette action.

Et voilà =D

Par

inconnu à Le 10 Septembre 2009 à 19:59:00

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